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    Projet motivé d'articles additionnels a la loi, du 19 janvier 1791, relative à l'organisation des ponts & chaussèes, /

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    Rapport fait a l'Assemblée nationale par le ministre de l'intérieur, le 2 décembre 1791 : Sur la nécessité de procurer quelques avances à un certain nombre de départemens, pour les dépenses relatives aux travaux des routes

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    Mémoire sur la nécessité d'entreprendre de grands travaux publics : pour prévenir la ruine totale des arts en France, & pour occuper, d'une manière utile, les artistes & ouvriers de la capitale
    by Poyet, Bernard, 1742-1824
    Published 1790

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    Projets de de��crets sur les milices auxiliaires & les travaux publics : avec des observations sur la Police ge��ne��rale du royaume, sur un plan d'impo��t territorial, la capitation, le timbre & une banque de secours nationale, pre��ce��de��s d'une adresse a�� l'Assemble��e nationale /

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    Me��moire sur la ne��cessite�� d'entreprendre de grands travaux publics : pour pre��venir la ruine totale des arts en France, & pour occuper, d'une manie��re utile, les artistes & ouvriers de la capitale
    by Poyet, Bernard, 1742-1824
    Published 1790

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    Projet de diffe��rens travaux : tous indispensables et de la plus grande utilite��, qui pouvent e��tre entrepris et termine��s en moins de deux ans, sans qu'il en cou��te rien a�� la commune de Paris, qui en retirera d'abord de grands avantages, et ... le moyen d'occuper tre��s-utilement plusieurs milliers d'ouvriers, ce qui ne se peut trop appre��cier
    by Dunouy, Jean-Honore��
    Published 1790

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  7. 7
    Loi relative à la distribution d'une somme accordée pour secours aux départemens, par la loi du 22 janvier dernier. : Donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté
    Published 1792

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    Rapport sur la comptabilité des travaux publics, fait au nom des commissaires de l'Assemblée des représentans de la Commune

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    Projet de différens travaux : tous indispensables et de la plus grande utilité, qui pouvent être entrepris et terminés en moins de deux ans, sans qu'il en coûte rien à la commune de Paris, qui en retirera d'abord de grands avantages, et ... le moyen d'occuper très-utilement plusieurs milliers d'ouvriers, ce qui ne se peut trop apprécier

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    Mémoire sur la nécessité d'entreprendre de grands travaux publics : pour prévenir la ruine totale des arts en France, & pour occuper, d'une manière utile, les artistes & ouvriers de la capitale
    by Poyet, M (Bernard), 1742-1824
    Published 1790

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