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    Discours de M. Bureaux-Puzy, prononcé a la barre de l'Assemblée nationale, le 29 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté : précédé de la déclaration remise sur le bureau de l'Assemblée nationale, par MM. Brissot, Guadet, Gensonné, Lasource, Lamarque et Delmas, Députés; de celle de M. Hérault, Député; et suivi de lettres de MM. Maréchal Luckner et Lafayette

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  2. 2
    Récit fidèle et exact de ce qui s'est passé entre M. (le duc) Castries et M. (le comte) Charles de Lameth
    出版事項 1790

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  3. 3
    Discours prononcé par Charles Duval, député du département d'Ille et Vilaine, membre de la Société des Jacobins, dans sa séance du 15 vendémiaire, l'an 3me. de la République française, une et indivisible
    著者: Duval, Charles François Marie, 1750-1829
    出版事項 1794

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  4. 4
    Décret de la Convention nationale, du 1er. jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible, : rélatif à la remise des contrats & titres des rentes viagères qui ont été déclarées dettes nationales
    出版事項 1794

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  5. 5
    Jugement rendu par le Tribunal révolutionnaire, établi par la loi du 10 mars 1793, séant à Paris, au Palais, qui sur la déclaration du juré de jugement, portant, "Qu'il a existé une conspiration tendante à rétablir la monarchie, à détruire la représentation nationale et le gouvernement républicain, que Lacroix, Danton, Herault, Philippeaux, Westerman, et Camille-Desmoulins, sont convaincus d'avoir trempé dans cette conspiration, qu'il a existé une conspiration tendante à diffamer, à avilir la représentation nationale, et à détruire, par la corruption, le gouvernement républicain, que Fabre, Chabot, Delaunay, sont convaincus d'avoir trafiqués de leurs opinions, comme représentans du peuple, que Bazire et complice desdits Delaunay et Chabot, en ayant gardé le silence, soit sur les révélations qui lui ont été faites de leurs manœuvres criminelles, soit sur les propositions intéressées qui lui ont été faites, que D'Espagnac, Junius et Emmanuel Frey, Gusman et Diderischen, sont convaincus d'avoir trempé dans cette conspiration, que Lullier n'est pas convaincu d'avoir tremṕ dans cette conspiration," condamne les nommés Lacroix, Danton, Camille-Desmoulins, Phelippeaux, Herault-Sechelles, Westerman, Fabre-Deglantine, Delaunay, Chabot, Bazire, Sahuguet-Despagnac, Frey, Emmanuel Frey, Gusman, Diderischen à la peine de mort, conformément à la loi du 23 ventôse dernier, et à l'article VII de la cinquième section du titre premier de la seconde partie du code pénal : du 16 germinal, l'an deuxième de la République, une et indivisible
    出版事項 1794

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  6. 6
    Opinion de M. Le Cointre-Puyraveau, sur les prêtres non-assermentés

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  7. 7
    Développement de la motion de M. Camus, relativement a l'Ordre de Malte : imprimé par ordre de l'Assemblée
    著者: Camus, Armand-Gaston, 1740-1804
    出版事項 1790

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  8. 8
    Relation de ce qui s'est passé a Toulon, le premier décembre
    著者: Dufaure, capitaine
    出版事項 1789

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  9. 9
    Opinion de Rossée, député du département du Haut-Rhin, sur la résolution du 4 germinal relative à l'établissement d'une loterie nationale : séance du 22 germinal an V

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  10. 10
    Histoire abrégée des travaux de l'Assemblée-nationale-constituante : recueil des décrets de l'Assemblée-nationale-constituante, selon l'ordre des matières : institution au droit public & privé de la France : annonce et prospectus /
    著者: Camus, Armand-Gaston, 1740-1804
    出版事項 1791

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