Résultat(s) 1 - 8 résultats de 8 pour la requête '', Temps de recherche: 0,09s Affiner les résultats
  1. 1
    Arrêté relatif au recouvrement des contributions arriérées de l'an VIII et années antérieures dans la commune de Paris, et au traitement des douze percepteurs Du 7 ventôse, an X de la République.
    Publié 1802

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
    Ajouter aux favoris
    Enregistré dans:
  2. 2
    Loi relative à la distribution d'une somme accordée pour secours aux départemens, par la loi du 22 janvier dernier. : Donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté
    Publié 1792

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
    Ajouter aux favoris
    Enregistré dans:
  3. 3
    Le Moniteur universel

    Revue
    Ajouter aux favoris
    Enregistré dans:
  4. 4
    Journal officiel de l'Empire franc̜ais
    Publié 1869

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Revue
    Ajouter aux favoris
    Enregistré dans:
  5. 5
    Décret de l'Assemblée nationale, concernant la vente et aliénation des biens ecclésiastiques, à la municipalité de Paris, et aux municipalités du royaume
    Publié 1790

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
    Ajouter aux favoris
    Enregistré dans:
  6. 6
    Loi qui accorde des secours provisoires pour l'année 1792, aux anciens pensionnaires sur le sort desquels il n'a point encore été statué. : Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté
    Publié 1792

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
    Ajouter aux favoris
    Enregistré dans:
  7. 7
    Loi relative aux secours à accorder aux citoyens pauvres des départemens & à ceux de la municipalité de Paris. : Donnée à Paris, l3 6 avril 1792
    Publié 1792

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
    Ajouter aux favoris
    Enregistré dans:
  8. 8
    Lettre du roi pour la convocation des États-généraux a Versailles, le 27 avril 1789 : et règlement y annexé
    Publié 1789

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
    Ajouter aux favoris
    Enregistré dans:
Outils de recherche: S'abonner aux flux RSS — Envoyer cette recherche par courriel — Enregistrer la recherche